22 janvier 2020

[Interview] d’Alexandre Quiquerez, auteur de l’ouvrage « Droit bancaire », collection Mémentos

1. En quoi votre ouvrage propose une approche singulière ?

Tout d’abord, il faut observer qu’il existe peu d’ouvrages à caractère pédagogique en droit bancaire, en comparaison avec d’autres matières juridiques. Comme le veulent la collection et l’esprit des livres juridiques à destination d’étudiants, le propos se veut synthétique et le plus clair possible. Une originalité assumée de l’ouvrage est de contenir de nombreux exemples pédagogiques ou tirés de la pratique. Pour cela, la préparation de ce livre a nécessité plusieurs échanges avec des étudiants mais aussi des professionnels afin de recueillir leurs avis ou suggestions. Bien que le livre ait vocation à délivrer les fondamentaux du droit bancaire, le parti pris est que l’étudiant peut mieux comprendre et apprendre grâce à des illustrations concrètes. Les pratiques bancaires sont ainsi conçues comme une porte d’entrée pour assimiler les bases du droit bancaire mais aussi comme une invitation à aller plus loin. Dans cet esprit, plusieurs extraits de contrats ou plus largement de documents ont été insérés sous forme d’encadrés. Des tableaux et schémas sur les points complexes ont été intégrés. Sur les lettres de change, thème habituellement jugé aride et rebutant par les étudiants, un témoignage d’une juriste de banque fut recueilli sur sa pratique, des cas concrets d’utilisation des lettres ont été mentionnés et le contexte historique retracé. L’objectif est aussi de montrer aux étudiants que le droit bancaire est une matière vivante, ancrée dans les réalités économiques et sociales, mais aussi qu’elle peut être passionnante car elle est en lien avec de nombreux enjeux de société et différents domaines.

2. Quelles sont les dernières évolutions législatives et réglementaires impactant le droit bancaire que votre livre intègre ?

L’ouvrage prend en compte les décisions de jurisprudence et évolutions du droit de l’Union européenne les plus récentes. L’européanisation grimpante du droit bancaire n’est pas négligée. La directive DSP 2 de 2015, transposée par l’ordonnance du 9 août 2017, est par exemple abordée dans ses principales dimensions, juridiques et technologiques. Étant donné que le monde bancaire repose pour une large partie sur les contrats et que ceux-ci sont avant tout soumis au droit civil, l’ordonnance du 10 février 2016 de réforme du droit des contrats est intégrée. La digitalisation, que l’on désignait naguère sous le nom d’informatisation, est également évoquée tout au long du livre et fait l’objet d’un chapitre à part entière à travers la Fintech. Les problématiques et cadres juridiques du crowdfunding, de la crypto-monnaie et des ICO sont en effet présentées de façon didactique et illustrée. Au-delà du droit, le phénomène d’internationalisation des financements et des paiements est mis en avant pour montrer l’ampleur des défis juridiques.

3. À qui s’adresse votre ouvrage ?

Principalement, il s’adresse aux étudiants en droit, qui suivent traditionnellement cette matière en Master 1 droit privé ou droit des affaires. Il vise également les étudiants en Master 2 en droit des affaires ou en droit bancaire, ou encore les candidats à l’examen d’entrée à l’école d’avocats ou au concours de la magistrature, qui souhaitent réviser la matière. Par son approche didactique et pratique, l’ouvrage est aussi dédié aux étudiants en AES, aux élèves en école de commerce ou de gestion ainsi qu’aux étudiants se destinant à une profession bancaire (conseillers clientèle de particuliers ou d’entreprises notamment). Dans la mesure où le livre comprend de nombreuses références en notes de bas de page et dans la rubrique « Pour aller plus loin », et en raison de ses ouvertures vers des questions complexes ou prospectives, il a vocation à s’adresser aussi aux doctorants, chercheurs et professionnels du droit (juristes de banque, avocats et juges). Enfin, les enseignants de la matière peuvent y trouver une ressource utile à la préparation de leurs cours.

Droit bancaire 

Intègre les dispositions de la loi PACTE

Alexandre Quiquerez