L'essentiel de l'organisation juridictionnelle

Résumé

Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif

Exposer l’organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Leur activité est considérable, puisque l’ensemble des juridictions françaises rend chaque année plus de 3,7 millions de décisions de justice. Elles ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l’application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence.

L’organisation des juridictions françaises repose sur plusieurs principes (droit d’appel, impartialité...) qui garantissent le respect des libertés fondamentales. Les juridictions se répartissent en deux ordres : un ordre judiciaire et un ordre administratif. Les juridictions de l’ordre judiciaire sont compétentes pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d’infractions aux lois pénales. Les juridictions de l’ordre administratif sont compétentes dès qu’une personne publique est en cause (une municipalité ou un service de l’État par exemple).

Cet ouvrage présentera les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur.

Points forts

• L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée
• De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte
• Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions

À propos de l'auteur

Xavier Braud, est Maître de conférences HDR à l’université de Rouen Normandie.

Caractéristiques techniques

Titre	L'essentiel de l'organisation juridictionnelle
Sous-titre	Le panorama de toutes les juridictions qui concourent au fonctionnement de la justice
Numéro d'édition	5e édition
Date de parution	Avril 2024
Nombre de pages	144 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	Gualino / Les Carrés Rouge
Thèmes	Droit, Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel, Organisation et institutions juridiciaires / Juridictions
ISBN	978-2-297-26205-7
Dimensions	170×170 mm