L'essentiel de l'organisation juridictionnelle Nouveauté

Résumé

Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif

Exposer l’organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l’application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence.

Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Il intègre par ailleurs la loi du 20 novembre 2023 qui prévoit une expérimentation tendant au remplacement des tribunaux de commerce par des tribunaux des activités économiques. Douze tribunaux de commerce sont engagés dans l’expérimentation depuis le 1er janvier 2025 pour une durée de quatre ans.

Points forts

• L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée
• De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte
• Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions

À propos de l'auteur

Xavier Braud, est Maître de conférences HDR à l’université de Rouen Normandie.

Caractéristiques techniques

Titre	L'essentiel de l'organisation juridictionnelle
Sous-titre	Le panorama de toutes les juridictions qui concourent au fonctionnement de la justice
Numéro d'édition	6e édition
Date de parution	Août 2025
Nombre de pages	140 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	Gualino / Les Carrés Rouge
Thèmes	Droit, Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel, Organisation et institutions juridiciaires / Juridictions
ISBN	978-2-297-28679-4
Dimensions	170×170 mm