L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique

Résumé

Une présentation claire et structurée du droit d’auteur, des droits voisins et de l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.

Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.

Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l’adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021.

Points forts

• Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
• À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
• Réviser et faire un point actualisé

À propos des auteurs

Yann Basire est Maître de conférences à l’université de Haute Alsace (UHA), chargé d’enseignement au CEIPI.

Caroline Le Goffic est Maître de conférences HDR à l’université Paris Descartes, chargée d’enseignement au CEIPI. 

Caractéristiques techniques

Titre	L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Numéro d'édition	2e édition
Date de parution	Mai 2021
Nombre de pages	160 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	Gualino / Les Carrés Rouge
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
ISBN	978-2-297-13403-3
Dimensions	17.00×17.00 cm