Les institutions judiciaires
Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice
- Collection : Mémentos
- Thèmes : Droit, Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel, Organisation et institutions juridiciaires / Juridictions
- Public(s) / Cursus : Étudiants Licence Droit, Étudiants Master Droit, Candidats CRFPA, Candidats ENM, Tous
- 12e édition
- Parution : Février 2023
- EAN13 : 9782297175548
Résumé
Un panorama des différents organes de la justice et de leur fonctionnement en 2023
Le droit au Juge est un droit de l'Homme consacré par de nombreuses dispositions internationales et internes. Tout État de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif.
Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs (juges, magistrats, auxiliaires de justice) qui animent les institutions judiciaires.
Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives notamment l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels.
Points forts
- Conforme au cours des Institutions judiciaires et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
- Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant
- À jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
À propos des auteurs
Natalie Fricero est Professeur des Universités (Université Côte d'Azur), ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature.
Thibault Goujon-Bethan est Professeur à l’université Jean Moulin Lyon 3, directeur du Centre Patrimoine et Contrats - Équipe Louis Josserand.
Caractéristiques techniques
| Titre | Les institutions judiciaires |
|---|---|
| Sous-titre | Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice |
| Numéro d'édition | 12e édition |
| Date de parution | Février 2023 |
| Nombre de pages | 276 pages |
| Langue | Français |
| Éditeur / Collection / Sous-collection | Gualino / Mémentos |
| Thèmes | Droit, Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel, Organisation et institutions juridiciaires / Juridictions |
| ISBN | 978-2-297-17554-8 |
| Dimensions | 17.00×24.00 mm |
