L'essentiel du droit de la culture Nouveauté

Résumé

Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture.

Cet ouvrage, présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français :

• les prestations culturelles : mise en place du service public culturel et des subventions nationales et européennes
• la police culturelle : protection du patrimoine, soutien à la création, réglementation des activités culturelles...
• les moyens de l'action culturelle : moyens financiers (régime fiscal, financement participatif), moyens humains (intermittents, auteurs)

L'auteur consacrera sa dernière partie à la protection du modèle français avec les notions d'exception culturelle, de diversité culturelle.

Au final, cet ouvrage constitue une synthèse rigoureuse, pratique et à jour. Il intègre l’actualité la plus récente en la matière.

Points forts

• Réviser et faire un point actualisé

À propos de l'auteur

Christophe Doubovetzky est Maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Est Créteil, rattaché au Laboratoire Interdisciplinaire d'étude du Politique Hannah Arendt (LIPHA).

Caractéristiques techniques

Titre	L'essentiel du droit de la culture
Sous-titre	Les objectifs et les moyens de la politique culturelle
Numéro d'édition	2e édition
Date de parution	Juin 2025
Nombre de pages	160 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	Gualino / Les Carrés Rouge
Thèmes	Droit, Droit de la culture
ISBN	978-2-297-27638-2
Dimensions	170×170 mm